Conditions générales de ventes

La librairie Maison de l’Emmanuel ci-dessous dénommé le vendeur

ARTICLE 1 : CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais de ce site Internet.

ARTICLE 2 : DISPONIBILITÉ DES ARTICLES
Pour réaliser notre catalogue de vente, nous travaillons avec des bases de données enrichies d'après les informations communiquées par les éditeurs et les distributeurs. Cette base de données comportant plus de 800 000 de références, la totalité n'est pas stockée dans nos locaux et notre offre est alors conditionnée à la disponibilité des documents chez les fournisseurs. Les éventuelles ruptures de stocks ne sauraient en conséquence nous être imputées. Chaque client est informé par courrier ou sur la facture des produits non disponibles.
Important : les articles non disponibles ne sont supprimés de notre catalogue que si la rupture nous est signalée comme définitive de la part de l’éditeur (épuisé) ; dans les autres cas, vous pourrez repasser commande des articles manquants. Ils vous seront livrés sous réserve de disponibilité chez le fournisseur.
Des articles à paraître peuvent être proposés sur notre site en pré-commande. Ils sont expédiés dès la date de mise en vente. N'étant ni intervenant ni acteur dans la décision, le vendeur ne pourra être tenu responsable d'un éventuel retard de commercialisation.

ARTICLE 3 : PRIX
Les prix indiqués en euros sont réputés TTC, hors frais de port. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les ouvrages seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.
Les livres sont vendus dans le respect des dispositions applicables et plus particulièrement de la loi Lang sur le prix unique du livre, ce dernier, hors frais de port, étant fixé par l'éditeur. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

ARTICLE 4 : FRAIS DE PORT
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation, d'emballage et d'affranchissement. Ils sont forfaitaires et indiqués sur le bon de commande. Seuls, la zone géographique et le mode d'expédition choisi par vous-même en font varier le montant :
Pensez à regrouper tous vos ouvrages sur une seule commande. Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d'elle.

ARTICLE 5 : PAIEMENT
Vous pouvez régler par carte bancaire ( Visa, Eurocard/Mastercard, compte Paypal)
directement sur le site, dans le formulaire de paiement proposé. Vous pouvez également imprimer et envoyer votre commande à nos services en joignant le numéro de votre carte, le nom du titulaire, la date d’expiration ainsi que le code de sécurité à 3 chiffres indiqué sur le dos de la carte.

ARTICLE 6 : LIVRAISON
Que vous commandiez de France ou de l'étranger, nous vous livrons à domicile. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis (estimation donnée sur le site auquel s'ajoute le temps d'acheminement. Le délai moyen est de 7 jours pour la France. Aussi les délais affichés ne sont qu'indicatifs mais ne constituent pas un délai de rigueur et le vendeur ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez l'éditeur ou le fournisseur.

ARTICLE 7 : GARANTIE - RETOURS - REMBOURSEMENTS
Qualité des produits
Les ouvrages fournis par le vendeur sont neufs et garantis contre tout défaut. Ils sont identiques à ceux du commerce traditionnel et proviennent de l'ensemble des éditeurs et fournisseurs référencés. S'il arrivait qu'un ouvrage soit défectueux ou non conforme, nous